Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE VIGNECROIX
Numéro de dépôt :
1555197
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
06/10/1999
Présentation de la marque DOMAINE DE VIGNECROIX
Déposée le 6 octobre 1989 par DURY Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DE VIGNECROIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE VIGNECROIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VIGNECROIX est expirée depuis le 6 octobre 1999.
DURY Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13